Conformité des matériaux
Vous voulez connaître la meilleure façon de réussir la mise en conformité des matériaux ?
La conformité des matériaux comprend le respect des directives spécifiques aux matériaux résultant des lois, règlements, normes et directives en vigueur dans le monde entier ainsi que des directives des clients. Il s’agit par exemple du règlement européen sur les produits chimiques REACH, de la directive RoHS, de la base de données SCIP, des PFAS, des directives américaines telles que Conflict Minerals, CalProp65 ou le Toxic Substances Control Act (TSCA), etc.
Ces directives concernent aussi bien les substances, les mélanges que les articles, qu’il s’agisse de pièces fabriquées en interne (produits) ou de marchandises commerciales.
En bref : la conformité des matériaux décrit le respect de toutes les spécifications spécifiques aux matériaux qui concernent votre produit !
La conformité des matériaux en 6 étapes
tec4U-Solutions a développé un plan en 6 étapes pour permettre aux fabricants et importateurs de produits d’assurer efficacement et durablement leurs exigences en matière de conformité des matériaux :
Le plan en 6 étapes en détail
Êtes-vous concerné par la législation sur la conformité des matériaux ?
- Votre entreprise fabrique-t-elle des produits et/ou fait-elle partie de la chaîne d’approvisionnement ?
- Importez-vous des produits dans l’Espace économique européen ?
Si c’est le cas, la probabilité que vous deviez respecter des réglementations relatives à l’interdiction de substances est supérieure à 99% ! En cas de non-respect, vous risquez éventuellement des conséquences telles que des procédures d’infraction, des rappels de produits, la perte de clients et de marchés.
De nombreuses entreprises ne savent toutefois pas exactement dans quel contexte elles se trouvent avec leurs produits. Qu’il s’agisse d’exigences légales sur le site de production, d’exigences spécifiques au produit, d’exigences relatives à la mise sur le marché ou d’exigences particulières des clients, il convient de saisir toutes ces exigences et de les refléter dans les processus existants et dans le produit.
Dans le cadre de l’analyse du statut, nous recherchons et évaluons les directives qui sont pertinentes pour votre portefeuille de produits. Nous nous concentrons également sur les risques de responsabilité qui en découlent pour votre entreprise. En concertation avec vos services spécialisés, nous discutons ensuite de stratégies pour atteindre la conformité et évaluons différents scénarios de mise en œuvre.
À la fin de l’analyse de l’état de la situation, vous recevrez un concept avec différentes variantes de mise en œuvre et les dépenses nécessaires ainsi que les risques restants, qui fournira une base compétente pour votre mise en œuvre opérationnelle de la conformité au matériel.
Quelles sont les adaptations de processus nécessaires pour garantir la conformité aux directives ainsi que le traitement des données ?
Lors de la fabrication, les entreprises doivent garantir la conformité des matériaux de leurs produits avec la législation et les exigences des clients. Le non-respect des prescriptions relatives aux matériaux peut entraîner des risques de responsabilité du fait des produits ainsi qu’une perte d’image et de marché.
tec4U-Solutions conseille et soutient les fabricants et leurs fournisseurs, ainsi que le commerce, pour toutes les questions relatives à la conception de produits conformes aux exigences. Un accent particulier est mis sur la mise en œuvre des lois et réglementations relatives aux matériaux dans le domaine du développement, de la fabrication et de l’achat de produits.
La conception des processus constitue un autre point fort. Il s’agit de mettre en place des processus opérationnels performants, dans le but de réduire globalement les coûts et d’améliorer la qualité du produit.
Quelles sont les mesures et les ressources internes nécessaires pour garantir la conformité ?
Lors du développement de mesures pour une mise en œuvre juridiquement sûre des exigences de conformité des matériaux, tec4U-Solutions s’oriente strictement sur l’état de la technique, qui est actuellement représenté par la norme DIN EN IEC 63000 (norme succédant aux normes DIN EN 50581 et IEC 63000). Dans un cas de responsabilité potentielle, le respect de l’état de la technique est le critère qui détermine le montant du dommage.
La norme formule la procédure suivante comme référence pour la mise en œuvre des directives de conformité des matériaux :
- Détermination de la crédibilité du fournisseur
- Accord contractuel avec le fournisseur
- Demande de MC spécifique à l’article auprès du fournisseur
- Analyse des risques pour les pièces manquantes
- Couverture des risques par l’analyse
Comment les directives pertinentes peuvent-elles être communiquées de manière contraignante en interne et en externe ?
La gestion des exigences est un processus clé dans l’entreprise. Il doit être mis en œuvre de la même manière pour les exigences de conformité des matériaux, qui sont en constante évolution. Cela implique toutefois que l’entreprise saisisse et évalue étroitement les différentes exigences et qu’elle les communique au fournisseur et à sa propre entreprise sous forme de directives contraignantes.
tec4U-Solutions recherche les exigences de conformité des matériaux dans les lois, les normes, les directives ainsi que les spécifications des clients et les rassemble dans un cadastre des exigences de conformité des matériaux. Les exigences sont ensuite évaluées et, si elles sont pertinentes, résumées dans une spécification de conformité des matériaux. La spécification est actualisée à intervalles réguliers, fait partie intégrante des documents contractuels des services Achats, Qualité et Développement et est transmise au fournisseur par le biais de ces services.
Quel logiciel convient à la documentation et à l’évaluation des données en toute sécurité juridique conformément à la norme CEI 63000 (état de la technique) ?
La multiplicité et la dynamique des directives de réglementation des substances et des exigences en matière d’obligations de vigilance de la chaîne d’approvisionnement ne peuvent pas être gérées sans logiciel. Pour cela, il est nécessaire que le logiciel s’oriente vers la norme DIN EN IEC 63000 et offre la plus grande diversité de réglementations possible. Outre la sécurité juridique continue sur tous les thèmes de la durabilité, il en résulte également une multitude d’effets de synergie qui réduisent fortement les coûts de mise en œuvre de la durabilité et permettent une mise en réseau étendue des informations.
Toutes les étapes doivent être accompagnées d’une communication continue avec les fournisseurs et d’un développement des fournisseurs. L’objectif est d’améliorer en permanence la quantité et la qualité des données.
Comment puis-je améliorer le processus de communication des données internes et externes ? Comment gérer les informations manquantes ?
Il se peut que le nombre de vos fournisseurs soit trop élevé pour demander la conformité à tous les fournisseurs individuellement, ou que certains de vos fournisseurs ne répondent pas. Il restera toujours des informations manquantes. Dans ces cas, il convient de procéder à une évaluation des risques. Cette évaluation permet de déterminer le risque de présence d’une substance réglementée et/ou interdite dans un article donné. Si le risque est suffisamment élevé, la conformité réelle est déterminée par une analyse chimique.
tec4U-Solutions a développé une systématique pour l’évaluation des risques, qui détermine les risques spécifiques aux articles pour différents ensembles de règles. La base de données se fonde sur différents facteurs tels que
- des méthodes statistiques normalisées,
- de la longue expérience de tec4U-Solutions, ainsi que
- de la vaste base de connaissances d’un grand nombre de responsables de la conformité des matériaux issus des secteurs les plus divers.
La systématique d’évaluation des risques fait partie intégrante du logiciel DataCross. Dans le cadre de projets de conseil, elle est adaptée aux besoins individuels de votre entreprise et peut ensuite être utilisée indépendamment de DataCross.
Stefanie Huber
Téléphone +49 681 92564-120
s.huber@tec4U-solutions.com